Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MD
M. David (Maurice)

Numéro de dépôt :
952742
Date de dépôt :
13/01/1972
Lieu de dépôt :
Pont-Audemer

Présentation de la marque MD

Déposée le 13 janvier 1972 par monsieur David (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Pont-Audemer), la marque française « MD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur David (Maurice domicilié(e) Routot (Eure). - France.

La marque MD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque MD est expirée depuis le 13 janvier 1982.

David (Maurice a également déposé les autres marques suivantes : MANDERLE , LE BOHEMIEN , CHANTREILLE , MARQUIS DE CARABAS , LA FLAMBEE LA MAISON DU PERE TRANQUILLE , LE PREMARE , LE PICOTIN , LA JEANNETON , LE BON CALVADOS DU PERE TRANQUILLE , MARIE GALANTE


M. David (Maurice) - Routot (Eure). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Vins de muscat vieux.